La direction de la communication et du marketing territorial est en charge de la mise à jour du contenu de ce site en concertation directe avec l’ensemble des services de la Région Nouvelle-Aquitaine.
Directeur de publication : Alain Rousset, président du Conseil régional
Rédaction en chef : direction de la communication
La Région Nouvelle-Aquitaine est une collectivité territoriale (SIREN n°200053759).
Traitement des données personnelles
En Nouvelle-Aquitaine, nous accordons une attention particulière à la protection de vos données personnelles.
En application du règlement européen sur la protection des données (RGPD), modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (loi informatique et libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en contactant la région.
Vous pouvez consulter notre Politique Générale de Protection des Données Personnelles.
Traitement informatique des courriers postaux
Le courrier reçu par l’administration régionale fait l’objet d’un traitement informatique destiné à en assurer son suivi.
Les noms, prénoms et adresses et éventuellement la fonction exercée sont enregistrés. Ces informations sont réservées à l’usage des services concernés.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer auprès :
- de la direction de la communication pour les données recueillies via le site neo-terra.fr
- de l’administration générale pour les courriers postaux :
Région Nouvelle-Aquitaine
14, rue François de Sourdis
33077 Bordeaux
Tél : 33(0)5 57 57 80 00
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant en nous le signalant via l’adresse contact@nouvelle-aquitaine.fr
Personne responsable de l’accès aux documents administratifs
En application du livre III du code des relations entre le public et l’administration (CRPA), toute personne qui en fait régulièrement la demande à la Région peut obtenir communication de tous documents administratifs dès lors que ces derniers sont communicables au sens du CRPA.
En application des articles L.330-1 et suivants du CRPA, le Président du Conseil régional procède à la désignation des personnes responsables de l’accès aux documents administratifs de la Région. Les personnes responsables de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques sont chargées, en cette qualité, de :
- Réceptionner les demandes d’accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques ainsi que les éventuelles réclamations et de veiller à leur instruction ;
- Assurer la liaison entre l’autorité auprès de laquelle elle est désignée et la commission d’accès aux documents administratifs.
En conséquence, toute demande de communication de documents administratifs détenus et/ou élaborés par la Région doit être adressée à l’adresse électronique suivante : prada@nouvelle-aquitaine.fr
Liens
Les liens présents sur le site peuvent orienter le lecteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité de la rédaction du site.
La mise en place de liens vers le site neo-terra.fr n’est pas soumise à un accord préalable. Il est seulement demandé d’indiquer explicitement la mention : neo-terra.fr Région Nouvelle-Aquitaine. Les liens profonds sont toutefois à privilégier. Sont exclus de cette autorisation, les sites et tout support à caractère polémique, pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Droit d’utilisation
Le contenu du site est mis à disposition pour un usage privé et non exclusif. Ce droit d’utilisation comprend le droit de stockage sur écran monoposte et le droit de reproduction aux conditions ci-après définies.
Il interdit la récupération des bases de données.
Copies ou reproductions
Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés dans le site n’est pas soumise à une autorisation préalable mais doit toutefois obligatoirement comporter la mention suivante « Néo terra Région Nouvelle-Aquitaine ».
Sont en revanche soumis à une autorisation préalable les textes portant la mention usage réservé. La demande d’autorisation doit être adressée au rédacteur en chef adjoint qui assortira son autorisation, partielle ou intégrale, d’une mention spécifique qui devra être impérativement indiquée.
Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable et dès lors qu’un droit de copie serait accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l’administrateur du site devrait impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.
Utilisation des « cookies »
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Crédits
- Etude, conception, création graphique & développements : Région Nouvelle-Aquitaine
- Hébergement : Région Nouvelle-Aquitaine
- Contenu éditorial : Direction de la Communication Région Nouvelle-Aquitaine (sauf mentions contraires)
- Photographies : Alban Gilbert ; Sébastien Ortola ; Yannick Pirot ; Sarah Arnould ; Adobe stock